Citoyen et Société civile

Série de guides sur la taxe sur la valeur ajoutée - Guide d'inscription

2002 - GUI/c02/2 - Ministère des Finances

Chapitre un : Informations sur la taxe sur la valeur ajoutée Qu'est-ce que la taxe sur la valeur ajoutée ? Quelles sont les opérations imposables ? Quelles sont les opérations taxables au taux zéro (exonérées avec droit à déduction) ? Chapitre deux : Enregistrement à la taxe sur la valeur ajoutée Qui est l'assujetti ? Quel est le numéro d'entreprise qui nécessite une inscription...

Série de guides sur la taxe sur la valeur ajoutée - Guide comptable

2002 - GUI/c02/3 - Ministère des Finances

Introduction Première Section : Quels sont les livres comptables à tenir ? 1. Organisation des documents comptables 2. Facture 3. Reçu 4. Avis de retenue Section deux : Écritures comptables pour la TVA enregistrée 1. Comment calculer la taxe sur la valeur ajoutée 2. Achats de biens et services 3. Importation de biens et services 4. Taxe payée sur dépenses 5. Remise d'argent ou de services à...

Documents de conférence sur la justice et suivre l'actualité

2002 - JUS/02/1

Le premier axe : Justice et société civile 1. Les juges et les garanties des justiciables 2. Le rôle du ministère de la justice dans l'organisation de l'administration judiciaire 3. Le rôle de la société civile vis-à-vis de la justice Le deuxième axe : La justice et l'asphyxie judiciaire Le troisième axe : Justice et défis futurs

Projets de décrets portant organisation du ministère de la justice

2002 - JUS/02/3

Décret organisant et définissant les missions, attributions et effectifs du personnel de l'Autorité des mineurs au ministère de la justice - Décret organisant et définissant les missions, attributions et les effectifs du personnel de l'Autorité des affaires judiciaires au ministère de la justice - Décret organisant et définissant les missions, attributions et effectifs de l'Institut...

Un projet de loi pour la protection des mineurs en conflit avec la loi ou en danger

2002 - JUS/02/2

Enquête préliminaire : Forces de sécurité intérieure, mineurs délinquants, mineurs en danger

Dépistage rapide et surveillance des élections

2002 - PLE/02/1 - Melissa Stock - Neil Navette - Glen Cowan

Surveillance des médias pour promouvoir des élections démocratiques

2002 - PLE/02/2 - Robert Norris - Patrick Merlow

Une enquête complète sur les clubs et les sociétés sportives de jeunes et scouts au Liban

2002 - YOU/02/1

balance

Étude juridique sur le travail des enfants au Liban et la compatibilité de la législation nationale avec les accords arabes et internationaux

2002 - LCH/02/1 - William Strange

Introduction : Intérêt international pour le travail des enfants
1. Accords internationaux de travail directement liés à l’utilisation d’enfants et de mineurs
2. Les accords internationaux de travail indirectement liés au travail des événements
3. Les accords de travail arabes directement et indirectement liés au travail des événements
 
Le...

Manual Project Cycle Management

2001 - GUI/01/10 - Office of the Minister of State for Administrative Reform