Citoyen et Société civile

Vers une meilleure relation entre le citoyen et la police (Campagne du Moyen-Orient pour la prévention des incidents)

2002 - GUI/02/9 - Rassemblement des jeunes pour la sensibilisation sociale - Yaza - Fondation pour la recherche scientifique

Une série de preuves sur l'environnement - créer ou investir dans une carrière ou une carrière + concasseur ou sableuse

2002 - GUI/a02/1 - Elias Aoun

Documents administratifs - cartes techniques - rapports - autorité compétente au sein du ministère - notes

Une série de preuves sur l'environnement - créer ou investir dans des fermes classées en première / deuxième catégorie

2002 - GUI/a02/2 - Elias Aoun

Documents administratifs - cartes techniques - l'autorité compétente au sein du ministère - notes - investissement

Une série de guides sur l'environnement - importer ou exporter des matières industrielles classées et des produits pétrochimiques : importer des matières industrielles classées

2002 - GUI/a02/3 - Elias Aoun

Administrative conditions - the competent authority in the ministry - notes

Série de guides sur l'environnement - bonification des terres

2002 - GUI/a02/4 - Elias Aoun

Administrative documents - technical maps - reports - the competent authority in the ministry - notes

Une série de preuves sur l'environnement - l'implantation ou l'investissement d'entreprises industrielles classées en première catégorie

2002 - GUI/a02/5 - Elias Aoun

Documents administratifs - cartes techniques - l'autorité compétente au sein du ministère - notes

Une série de preuves sur l'environnement - l'implantation ou l'investissement d'entreprises industrielles classées en deuxième catégorie

2002 - GUI/a02/6 - Elias Aoun

Documents administratifs - cartes techniques - l'autorité compétente au sein du ministère - notes

Informations administratives sur : déposer une plainte

2002 - GUI/a02/7 - Elias Aoun

Qui soumet la plainte L'objet de la plainte

Série de guides sur la taxe sur la valeur ajoutée - Le guide général

2002 - GUI/c02/1 - Ministère des Finances

Section 1 : Informations sur la taxe sur la valeur ajoutée Section 2 : Enregistrement à la taxe sur la valeur ajoutée Section 3 : Transactions imposables Section 4 : Exonération de la taxe Section 5 : Opérations exonérées avec droit à déduction : Exportation et transactions similaires Section 6 : Base d'imposition Section Septième : Droit de déduction et de remboursement de la taxe sur la...

Série de guides sur la taxe sur la valeur ajoutée - Guide d'inscription

2002 - GUI/c02/2 - Ministère des Finances

Chapitre un : Informations sur la taxe sur la valeur ajoutée Qu'est-ce que la taxe sur la valeur ajoutée ? Quelles sont les opérations imposables ? Quelles sont les opérations taxables au taux zéro (exonérées avec droit à déduction) ? Chapitre deux : Enregistrement à la taxe sur la valeur ajoutée Qui est l'assujetti ? Quel est le numéro d'entreprise qui nécessite une inscription...