Code

CULT/00/????/001

Titre

Projet de loi de création de la pyramide culturelle au Liban

Superviseur

Ministère du Plan

Auteur

Ministère du Plan

Préparé pour

Date

Catégorie

Numéros de pages

Source

Centre des Projets et des Etudes sur le Secteur Public (C.P.E.S.P)

Audience

Ajoutée le

Dernière mise à jour

Contenu

Titre 1: Dispositions préliminaires

Titre 2: Le Club culturel du village

Titre 3: Le conseil culturel du Caza

Chapitre 1: Création du conseil culturel - son objet-les conditions d’adhésion

Chapitre 2: Le comité directeur - son élection et sa compétence

Chapitre 3: Droits et obligations des membres

Chapitre 4: Les recettes du Conseil

Titre 4: Le conseil culturel du district

Titre 5: Le conseil national supérieur des affaires culturelles

Titre 6: Dispositions spéciales pour les villes de Beyrouth, Tripoli, Zahlé et Saida

Titre 7: Dispositions financières

Titre 8: Dispositions transitoires