Chapitre 1: Préliminaire

Chapitre 2: Structures législatives, administratives et politiques

Chapitre 3: Description du projet

3.1. Objectifs du projet

3.2. Description du procède et de la technologie recommandée

3.3. Caractéristiques du lieu de la réalisation

3.4. Activités de pré-construction  

3.5. Délai d’exécution des travaux de construction

3.6. Validité du type de traitement choisi

 

Chapitre 4: Données de base

4.1. Données physiques

4.2. Données biologiques

4.3. Données socioculturelles

 

Chapitre 5: Effets prévisibles des installations sur l’environnement

5.1. Comment analyser les effets

5.2. Modification apportée à  la nature de l’occupation des sols (effets sur la valeur Économique des espaces)

5.3. Atteinte potentielle à la qualité du paysage

5.4. Nuisances potentielles par rapport à la population locale (nuisance sur l’habitat de proximité)

5.5. Atteinte au régime et à la qualité des  eaux superficielles

5.6. Atteinte au régime et à la qualité des  eaux souterraines

5.7. Effet sur la morphologie du site et sur la stabilité des terrains

5.8. Effet sur la faune et la flore

5.9. Effet sur le climat

5.10. Effet sur l’intérêt touristique et les richesses archéologiques

5.11. Effets lies à la présence d’ouvrages techniques et aux servitudes affectant le site

 

Chapitre 6: Analyse des alternatives

6.1. Choix de la technologie d’élimination ou de traitement des déchets

6.2. Choix du site

6.3. Choix de l’exploitation

 

Chapitre 7: Mesures prévues pour prévenir, supprimer, réduire et si possible compenser Les conséquences dommageables du projet sur l’environnement

7.1. Nature des mesures prévues

7.2. Recommandations opérationnelles

7.3. Estimation des coûts des mesures compensatoires   

7.4. Mise en œuvre des mesures mitigatoires et de contrôles

 

Chapitre 8: Gestion et formation environnementales

8.1. Descriptif de la situation actuelle

8.2. Gestion du secteur des déchets solides à court terme

8.3. Propositions pour la gestion du secteur des déchets solides à long terme 

8.4. Formation du personnel

8.5. Renforcement des capacités techniques et financières des organismes de gestion

8.6. Consultation publique et information de la population

8.7. Rôle et responsabilités des différentes parties concernées par le projet

 

Chapitre 9: Contrôle et surveillance

9.1. Collecte des déchets

9.2. Surveillance et protection de l’accès à la décharge

9.3. Contrôle des déchets gestion du pont bascule

9.4. Exploitation de la décharge

9.5. Accidents d’exploitation et risques d’incendie

9.6. Entretien des camions bennes

9.7. Entretien des jardins et propreté des locaux et des voiries

9.8. Documents d’exploitation à tenir

 

Chapitre 10: Conclusions